Chapitre 56 - La prévention des accidents

Pour les accidents du travail, on peut procéder de diverses manières, selon que l�on a besoin d�estimer l�importance du problème dans le passé ou que l�on essaie de savoir ce qu�il en sera à l�avenir (certains jugeront peut-être cette distinction inutile, arguant que si l�on connaît l�étendue du problème aujourd�hui, l�on devrait avoir une idée de...

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Date: 2009-10-22 21:15:20
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La prévention des risques de contamination en milieu de soins

 

La prévention des risques de contamination en milieu de soins

Le sang ou les liquides biologiques peuvent véhiculer des agents infectieux très divers (bactéries, virus, parasites et champignons). Parmi ces agents, le VIH, le VHB (virus de l’hépatite B) et le VHC (virus de l’hépatite C) présentent un risque particulier du fait de la gravité des infections engendrées....

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Date: 2016-08-19 14:01:29
Site : http://www.arcat-sante.org

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Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise

Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise

Actualités

Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise

Le Nouvel Economiste n°1713 - 26/08/2014

Dans un article Le Nouvel Economiste revient sur la prévention routière en milieu professionnel qui prend de l'ampleur ces dernières années face au nombre d'accidents de trajet survenus chaque année. Les accidents de...

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Site : http://www.observatoiresante.ag2rlamondiale.fr

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LOI - WET

   Art. 11ter . (§ 1.)

Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.

  Le motif,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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Dossiers CHSCT : La prévention des risques des chauffeurs ...

Accueil  > Formation  > Conduite d'engins

La prévention des risques des chauffeurs de poids lourds

Les chauffeurs de camions poids lourds (ou camionneurs) sont exposés à de nombreux risques professionnels lors du transport routier de marchandises : accidents de la route, ceux liés à la manutention lors du chargement et déchargement du véhicule, du bâchage et débâchage, ou à la chute...

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Date: 2017-01-20 10:20:47
Site : http://www.officiel-prevention.com

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Secourisme.net - Pour un ministère de la Protection civile

Pour un ministère de la Protection civile

 Dossier 1 : l'idée, les catastrophes, les fléaux permanents

Par Didier Burggraeve - 9 novembre 1982 - dernière mise à jour 4 mars 2012

Ce mémoire a été rédigé et diffusé en novembre 1982 auprès des autorités publiques de notre pays afin d'attirer l'attention sur l'intérêt de rassembler au sein d'une seule entité administrative,...

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Site : http://www.secourisme.net

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Dossiers CHSCT - officiel-prevention.com

Le taux de sinistralité professionnelle de l'artisanat du bâtiment est ainsi supérieur à la moyenne, avec des accidents graves et parfois mortels plus fréquents, avec parfois des conséquences physiques invalidantes obligeant l'artisan à restreindre ou à cesser définitivement cette activité professionnelle...

La prévention des risques professionnels des artisans du bâtiment

Les...

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Date: 2017-01-20 10:50:42
Site : http://www.officiel-prevention.com

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Caisse de Prévoyance et de Retraite du personnel de la S.N ...

Professionnels de santé

Caisse de Prévoyance et de Retraite du personnel de la S.N.C.F. (CPRPSNCF)

La Caisse de Prévoyance et de Retraite du personnel de la SNCF, instaurée par le décret n° 2007-730 du 7 mai 2007, est l'organisme gestionnaire du régime spécial de protection sociale de la SNCF. Elle est chargée d'une mission de service public au profit des cheminots actifs, retraités et...

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Site : https://www.unrs.fr

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LIVRE II : L'EXÉCUTION DU TRAVAIL - HUMAN FORCE : Agence ...

SECTION 1 : ÂGE MINIMUM

Article 53 (nouveau) :

les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.

Article 53-2 :

Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...

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Site : http://www.humanforcetunisie.com

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Les conditions de travail du personnel soignant ...

Les mauvaises conditions de travail et la pénurie du personnel soignant génèrent des situations inacceptables pour les travailleurs et influencent directement la qualité des soins. Face aux défis d'aujourd'hui, il est urgent de mettre en action une véritable politique de santé en la matière.

Dans quelle mesure les conditions de travail influencent-elles une politique de santé en ...

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Site : http://www.maisonmedicale.org

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La situation et les perspectives du secteur des assurances ...

Contribution sociale de solidarité des sociétés

Assujetties

Non assujetties

Non assujetties

1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.

2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.

3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.

4. taux réduit...

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Date: 2009-04-03 10:42:37
Site : senat.fr

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).

  ...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Créer 13 agences régionales de développement des nouveaux modèles de production et de consommation.

Réforme territoriale

Défense & sécurité

Défense, armées et gendarmeries

Renforcer l'accompagnement social des miliaires et une amélioration des RH militaires : amélioration de l'information favorisant l'anticipation et la préparation de la reconversion civile, suivi pendant une...

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Site : http://www.ifrap.org

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Foire aux questions Hygiène et Sécurité - HSCT2

Ce que l'ACMO apporte à votre collectivité :

fait vivre la démarche sécurité instaurée par l'autorité territoriale ;

pérénise la communication sécurité au sein de votre collectivité (lien entre les agents et l'autorité, lien entre l'ACFI et l'autorité).

Quelles sont les missions d'un ACMO ?

La mission de l'ACMO est d'assister et de conseiller l'autorité territoriale auprès...

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Site : http://hsct2.free.fr

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Fédération Rhône-Alpes des SCOP du BTP

Tél. : 04 78 53 08 06

Fax : 04 72 34 88 46

 

En bref :

Le 01/09/2016 - A-BOX, société de désamiantage pour les particuliers, choisit la Scop

Installée à Neuville-Sur-Saône depuis cet été, A-BOX propose de livrer au domicile de particuliers ou d'entreprises des Box de récupération d'amiante. L'entreprise a pris la forme d'une société coopérative et participative.

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Le...

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Site : http://www.scopbtp.org

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Risques chimiques. Réglementation de la prévention des ...

Le Code du travail appréhende le risque chimique dans son ensemble, depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marché jusqu'à leur utilisation professionnelle. Les règles de prévention du risque chimique (articles L. 4412-1 et R. 4412-1 à R. 4412-160) se répartissent en plusieurs sections regroupant :

les règles générales de prévention des risques dus aux agents...

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Date: 2017-01-20 11:02:26
Site : http://www.inrs.fr

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Mieux prévenir les accidents de trajet : un enjeu de santé ...

Mieux prévenir les accidents de trajet : un enjeu de santé au travail et de mobilité durable

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06/10/2009 | Les accidents mortels routiers de trajet entre le domicile et le lieu de travail représentent plus du tiers des accidents mortels pris en charge par la Branche AT/MP de l'Assurance maladie et plus de 15 % des victimes de la route.

Le Comité de pilotage pour la prévention du risque routier professionnel a fait de la prévention du risque trajet une priorité de son programme d'action 2006-2009. C'est...

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Date: 2017-01-20 12:29:50
Site : http://www.securite-routiere.gouv.fr

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Les risques professionnels - ecosociosystemes.fr

n°55

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES

La prévention des risques biologiques passe avant tout par la suppression ou la diminution la plus importante possible des contacts contaminants. Ces objectifs sont atteints grâce à des mesures drastiques d'hygiène (hygiène corporelle et des mains, hygiène des vêtements, hygiène des locaux et des surfaces de travail, hygiène des...

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Date: 2017-01-12 19:46:04
Site : http://www.ecosociosystemes.fr

Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net

Rapport de stage Wafa assurance

1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...

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Site : http://fr.slideshare.net

Thèmes liés : assurance garantie des accidents de la vie caisse d'epargne / assurance garantie accident de la vie societe generale / assurance garantie des accidents de la vie+credit agricole / conditions generales garantie accident de la vie caisse d'epargne / assurance garantie des accidents de la vie caisse epargne

La pertinence des soins: Comment l'évaluer (2/2) - L ...

La pertinence des soins: Comment l'évaluer (2/2)

Par Claude Béraud, dimanche 9 novembre 2014 - Pratique clinique -

Est-il possible d'étudier et de chiffrer avec précision le montant des soins qui constituent un vrai gâchis car ils ne sont pas pertinents et appropriés aux besoins de soins des malades ? La pertinence des pratiques médicales, depuis des siècles mise en doute dans les...

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Date: 2016-11-14 02:51:18
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Thèmes liés : taux de mortalite en france pour 1000 habitants / nombre d'accident de la vie courante 2012 / combien d'accident de la vie courante en 2012 / taux de mortalite en france par departement / taux de mortalite en france par region

Prévention — Wikipédia

Article détaillé : Hygiène de vie .

Le comportement à risque ne consiste pas uniquement à faire des actions dangereuses ; lorsque l'on considère les principales causes de décès, on voit que le comportement quotidien (l'alimentation, la sédentarité ...) peut être considéré comme la première cause de décès.

On peut réduire les risques de maladie cardiovasculaire et de cancers, de...

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Date: 2017-01-16 11:11:10
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Thèmes liés : principales causes de mortalite infantile en france / nombre de morts par accidents domestiques en france / mortalite infantile france causes / les principales causes d'accidents domestiques / mort accident domestique france

La garantie des accidents de la vie | Dossier Familial

» La garantie des accidents de la vie

La garantie des accidents de la vie

Anne Daniel , Chantal Masson et Philippe Richard

| Le 04/06/2008 à 0h00

Recevoir un capital ou une rente lorsqu'un accident de la vie quotidienne laisse de graves séquelles, sans avoir à engager de longues démarches judiciaires, ni à chercher un responsable, tel est l'objet de ces contrats.

Créée par les...

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Thèmes liés : contrat garantie accident de la vie generali / contrat garantie accident de la vie / assurance garantie des accidents de la vie / garanties accidents de la vie generali / garanties accident de la vie

Formation de base aux premiers secours — Wikipédia

Les formations de base aux premiers secours sont des formations courtes permettant d'assimiler la conduite à tenir dans le cas d'un événement imprévu (accident, malaise...) pouvant mettre en danger la vie d'une personne. On distingue en général trois niveaux de formation :

sensibilisation

Pour les formations de secourisme avancées, voir formation aux prompts secours .

Sommaire

Il s'agit...

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Date: 2017-01-16 11:11:06
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Thèmes liés : les accidents domestiques les plus frequents chez les personnes agees / prevention des accidents domestiques a l'ecole / formation prevention des accidents du travail / nombre d'accident de la vie courante 2012 / accidents domestiques les plus frequents

Défibrillateur cardiaque - Mesures et moyens de prévention ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux

Que dit la réglementation ?

Depuis un décret du 04 mai 2007, toute personne est autorisée à utiliser les défibrillateurs externes automatiques. De nombreuses entreprises et gestionnaires d'espaces publics ont alors souhaité s'équiper de ces...

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Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail

Constitution des droits à pension - Les mots de la ...

 d'accident du travail, entraînant une incapacité temporaire ou permanente,

 de rééducation professionnelle,

 de service national,

 de guerre.

Les périodes de stage mentionnées à l'article L. 6342-3 du code du travail sont également prises en compte en tant que périodes assimilées dans les conditions fixées par l'article R. 351-12 du code de la sécurité sociale . Cette...

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Date: 2017-01-20 12:13:21
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : nombre d'accident de la vie courante 2012 / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Garantie Accidents de la Vie - Gan Assurances

L'assurance Garantie Accidents de la Vie (GAV) de Gan Assurances vous offre une couverture personnalisable (le choix entre 4 formules et 3 seuils d'intervention) et efficace.

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La plupart des accidents de la vie courante sont pris en compte1.

Des formules proposées selon votre mode de vie familial

Vous choisissez la formule adaptée à votre situation familiale.

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Thèmes liés : assurance garantie accident de la vie societe generale / assurance garantie des accidents de la vie / contrat garantie accident de la vie generali / contrat garantie accident de la vie / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante - 2008

Garantie Accidents de la Vie Gan Assurances

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L'assurance adaptée à vos besoins en cas d'accidents

Un accident domestique peut avoir de graves conséquences : une blessure à la main vous empêche de travailler; une mauvaise chute et votre enfant ne peut plus aller à l'école ; une invalidité perturbe toute la vie de famille. L'assurance Garantie Accidents de la Vie (GAV) de Gan...

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Site : https://www.ganassurances.fr

Thèmes liés : assurance garantie accident de la vie societe generale / assurance garantie des accidents de la vie / contrat garantie accident de la vie generali / contrat garantie accident de la vie / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante - 2008

Formation chutes des personnes âgées : prévention des ...

Chutes des personnes âgées : prévention des accidents D

Prévention des risques liés au domaine de la santé

Compétences visées

Prendre en charge et prévenir les risques de chutes chez les personnes âgées.

Objectifs, Contenus

Savoir reconnaître le risque de chutes chez les personnes âgées

Le vieillissement et ses conséquences.

Les facteurs intrinsèques : médicaments et/ou...

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Site : http://www.grieps.fr

Thèmes liés : chutes personnes agees statistiques / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail

⭐CONDITIONS GÉNÉRALES ACCIDENTS DE LA VIE. PRÉVOyANCE ...

il y a 1 ans

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1 CONDITIONS GÉNÉRALES ACCIDENTS DE LA VIE PRÉVOyANCE Garantie des accidents de la vie

2 La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée dans vos conditions personnelles) ayant souscrit un traité de réassurance emportant substitution auprès de : La Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée dans vos conditions...

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Thèmes liés : garantie accident de la vie groupama tarif / resiliation contrat garantie accident de la vie / meilleur contrat garantie accident de la vie / lettre resiliation contrat garantie accident de la vie / contrat garantie accident de la vie groupama

Canicule : comprendre les risques - Gouvernement.fr

La canicule est définie comme un niveau de très fortes chaleurs le jour et la nuit pendant au moins trois jours consécutifs. La définition de la canicule repose donc sur deux paramètres : la chaleur et la durée.

Ma santé peut être en danger quand ces 3 conditions sont réunies:

il fait très chaud,

la nuit, la température ne descend pas, ou très peu,

cela dure plusieurs jours.

 

Quels...

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Date: 2017-01-19 17:41:08
Site : http://www.gouvernement.fr

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Toxicité des produits d'entretien - prevor.com

le quaternium 15.

Les propriétés des ammoniums quaternaires sont : tensioactives cationiques (détergent) et antimicrobiennes.

Leur toxicité est essentiellement cutanée et oculaire. Ils sont responsables de dermatite de contact et d'allergie cutanée (indemnisée par le tableau 65 des maladies professionnelles si l'origine professionnelle est prouvée). L'allergie respiratoire est décrite...

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Date: 2017-01-20 11:45:11
Site : http://www.prevor.com

Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles

ACCIDENTS MEDICAUX - ALEA THERAPEUTIQUE - jurisques.com

1 - Responsabilité du fait d'un produit de santé.

La Cour de Casation a mis à la charge des professionnel de santé une obligation de sécurité de résultat pour les produits de santé : médicaments, produits sanguns, matériels...

Cass. Civ. I, 3 mars 1998, Dalloz 1999, Jur. 36, note Pignarre et Brun - Cass. Civ. I, 28 avril 1998, Dalloz 1998, I.R.p.142 - Cass. Civ. I, 5 janvier 1999,...

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Date: 2008-01-23 08:44:06
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Thèmes liés : assurance garantie des accidents de la vie obligatoire / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles