Articles sélectionnés pour le thème : prevention des accidents du travail
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Prévention des accidents du travail | Belgium.be
Le Fonds des accidents du travail constitue une banque de données des accidents du travail. Cela...
Date: 2017-01-20 10:59:37
Site :
http://www.belgium.be
Thèmes liés : prevention des accidents du travail / prevention des accidents
Accidents du travail - Service public fédéral Emploi ...
exception : un accident causant un dommage à des prothèses ou des appareils orthopédiques est également considéré comme un accident du travail sans qu'il doive être question de lésion;
un lien de cause à effet entre l'accident et la lésion;
l'accident doit avoir eu lieu pendant l'exécution du contrat de travail;
l'accident doit avoir eu lieu par le fait de l'exécution du...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Prévention des accidents - eiffage.com
Santé et conditions de travail
Prévention des accidents
La prévention des accidents du travail est une constante de la politique de gestion du personnel de l'ensemble des branches d'Eiffage. Elle s'exprime par l'engagement de la direction générale du groupe. La charte des valeurs et finalités d'Eiffage indique que « le respect des règles d'hygiène et de sécurité constitue le socle d'une politique de prévention...
Site :
http://www.eiffage.com
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail / prevention des accidents
Un accident de trajet n'est pas un accident du travail ...
Un accident de trajet n'est pas un accident du travail ... la faute inexcusable de l'employeur ne pe
Article juridique publié le 09/09/2010 à 13:19, vu 41181 fois, 13 commentaire(s) , Auteur : Tedforum
Accident de trajet, accident du travail ... quelles différences et quelles conséquences de la distinction lorsque l'employeur commet une faute .
- DEFINITIONS ET DIFFERENCES -
L'accident du...
Site :
http://www.legavox.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail / prevention des accidents de trajet / accidents de la vie courante definition / mesures de prevention des accidents de la vie courante
Formation analyse des accidents du travail méthode de l ...
Tél. 04 38 12 88 56
Fax 04 76 70 44 19
AGENCE PARIS ILE-DE-FRANCE
Tour de l'Horloge - Gare de Lyon
4, place Louis Armand
Tél. 01 56 93 46 16
Fax 01 56 93 46 17
Formation analyse des accidents du travail (et des incidents)
Méthode de l'arbre des causes
PERSONNES CONCERNÉES
Tous salariés amenés à participer ou à réaliser une analyse d'accident ou d'incident
OBJECTIFS DE LA FORMATION...
Site :
http://www.aqse-france.com
Thèmes liés : formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Management de la Prévention des accidents du travail (2jrs ...
Concernant la formation "Management de la Prévention des accidents du travail (2jrs) " :
- Mieux comprendre les enjeux de la sécurité-prévention.
- Appréhender ses...
Site :
https://www.kelformation.com
Thèmes liés : formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / prevention des accidents
Accident du travail en France — Wikipédia
Accident du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du...
Date: 2017-01-16 16:23:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail
Risques routiers : définitions et chiffres - Management ...
Qu'entend-on par accident routier professionnel ?
Les accidents routiers professionnels comprennent :
- les accidents de mission qui sont des accidents du travail,
- les accidents de trajet (domicile travail) qui sont considérés de la même manière que les accidents du travail.
Le risque routier encouru par le salarié en mission fait partie intégrante des risques professionnels et doit...
Site :
http://www.preventica.com
Thèmes liés : prevention des accidents routiers / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / prevention des accidents de trajet
Maladies Professionnelles Hospitalières - liensutiles.fr
Maladies Professionnelles Hospitalières: Tous les liens utiles
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière
10 janvier 2017
... les accidents ou les maladies reconnues au titre des maladies professionnelles. ... Je suis AMP dans la fonction public hospitalière. Je suis en longue maladie depuis le 28 ...
A suivre sur...
Site :
http://www.liensutiles.fr
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail pdf / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Statistiques sur les accidents du travail - Statistics ...
1.6 Liens externes
Principaux résultats statistiques
En 2012, un peu moins de 2,5 millions d'accidents du travail non mortels ayant occasionné au moins quatre jours civils d'absence ont été enregistrés dans l' UE-28 et le nombre d'accidents mortels s'est élevé à 3 515 (voir le tableau 1). Ces chiffres sont en forte baisse par rapport à l'année 2009, pendant laquelle environ...
Site :
http://ec.europa.eu
Thèmes liés : nombre d'accident de la vie courante 2012 / fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / affiche prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Assurance accidents du travail pour travailleurs| Securex ...
Assurance obligatoire accidents du travail pour vos travailleurs
En tant qu'employeur, vous avez l'obligation de souscrire une assurance accidents du travail pour vos travailleurs. Et cette obligation est une bonne chose parce que même des accidents mineurs peuvent avoir de lourdes conséquences. Comme une incapacité de travail de longue durée de vos travailleurs et des frais médicaux...
Date: 2017-01-20 11:04:06
Site :
http://www.securex.be
Thèmes liés : assurance garantie des accidents de la vie obligatoire / fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / assurance garantie des accidents de la vie / prevention des accidents du travail en entreprise / assurance accidents de la vie
Place de l’expertise médicale pour les accidents du ...
Accueil » Accidents du travail » Expertise médicale » Place de l'expertise médicale pour les accidents du travail et les maladies professionnelles
Place de l'expertise médicale pour les accidents du travail et les maladies professionnelles
Par Marie-Thérèse Giorgio · 30 novembre 2012 · 1 commentaire pour
Il faut distinguer les contentieux qui peuvent intervenir au niveau de la...
Site :
http://www.atousante.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Politique de prévention des accidents du travail - Sénat
Politique de prévention des accidents du travail
9e législature
Question écrite n° 07743 de M. Emmanuel Hamel (Rhône - RPR)
publiée dans le JO Sénat du 28/12/1989 - page 2164
M. Emmanuel Hamel appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la formation...
Date: 2016-10-21 10:31:06
Site :
senat.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Les accidents du travail - A.A.D.V.A.H.
aadvah@wanadoo.fr
Les accidents du travail
Dans l'arsenal législatif consacré à la prévention, il faut souligner l'importance particulière de deux lois : celle du 6 décembre 1976 et celle du 31 décembre 1991 prises en application des directives européennes en la matière.
le régime des accidents du travail :
Voici la définition d'un accident du travail en se référant à l'article...
Date: 2017-01-20 10:30:50
Site :
http://www.aadvah.fr
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail / prevention des accidents de trajet
Campagne de prévention des accidents de la route - ABBET
Campagne de prévention des accidents de la route
D'après le Fonds des Accidents du travail, les déplacements liés au travail sont responsable de près de la moitié des accidents du...
Site :
http://www.abbet.be
Thèmes liés : campagne de prevention des accidents de la route / prevention des accidents du travail / prevention routiere accident de la route / prevention des accidents de la route / prevention des accidents
Accident du travail — Wikipédia
Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .
Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...
Date: 2017-01-20 06:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Accident du travail — Wikipédia
Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .
Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...
Date: 2017-01-16 11:15:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
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LOI - WET
Début
Section Ire. - Champ d'application et définitions
Article 1 . Le présent arrêté s'applique aux employeurs et aux travailleurs, ainsi qu'aux personnes y assimilées, visés à l'article 2 de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.
Art. 2 . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° la loi : la...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
La prévention des accidents du travail : risque moral et ...
62
Berthelette et Abenhaim (1984) rapportent les résultats de dix études menées dans différents pays sur le thème de la rémunération au rendement et la sécurité au travail. Les résultats montrent une corrélation forte entre ce type de rémunération et une accidentabilité élevée. Une étude en particulier, menée en Suède dans l'industrie forestière, souligne une diminution de 32...
Site :
https://www.cairn.info
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail / risques accidents de la vie courante / prevention des risques de la vie courante / association de prevention des accidents de la vie courante
Les sous-déclarations d'accidents dans le BTP coûtent cher ...
Les sous-déclarations d'accidents dans le BTP coûtent cher à l'Etat
Spie Batignolles, pionnière du "zéro accident", dissimulerait des cas d'accidents du travail pour payer moins de cotisations à l'assurance-maladie.
Le Monde |
o Mis à jour le
14.06.2012 à 12h45
| Par Valentine Pasquesoone
Selon des témoignages diffusés jeudi 13 juin sur France Inter, l'entreprise de bâtiment et...
Date: 2016-11-15 09:40:13
Site :
http://www.lemonde.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail btp / prevention des accidents du travail en entreprise / politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Les politiques de sécurité au travail et de prévention des ...
Les politiques de sécurité au travail et de prévention des risques professionnels.
La sécurité du travail repose sur un système sociotechnique,
ensemble géré par des mesures de prévention des risques
collectives et individuelles plus ou moins développées,
destinées à protéger les travailleurs ...
Date: 2017-01-20 10:58:12
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / affiche prevention des accidents du travail
9.2. Les accidents du travail et les maladies ...
Définition légale de l'accident du travail : article L411-1 du code de la sécurité sociale
« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. »
C'est une...
Date: 2017-01-20 10:06:27
Site :
http://www.infoprudhommes.fr
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Le conseiller en prévention - Service public fédéral ...
Renseignements complémentaires
A. Fonction de conseiller en prévention
Un conseiller en prévention assiste l'employeur dans l'application des mesures visées à la loi sur le bien-être. Il a également une fonction de conseil à l'égard de l'employeur et des travailleurs.
Dans l'organigramme de l'entreprise, sa fonction est par conséquent une fonction de staff.
Les conseillers en...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Tout savoir sur les accidents du travail - L'Express L ...
La rente peut alors atteindre 60 % du salaire annuel de la victime. Par ailleurs, les enfants de la victime ont droit à une rente jusqu'à leurs 20 ans, même s'ils travaillent. La rente est égale à 25 % du salaire par enfant pour les deux aînés, puis 20 % pour les autres enfants. Les orphelins de père et de mère bénéficient d'une rente égale à 30 % du salaire annuel de la victime. Les...
Site :
http://lentreprise.lexpress.fr
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Accidents Trajets Travail Entreprise Sécurité Routière
Car si les accidents de la route ne représentent que 5 % de l'ensemble des accidents du travail (derrière les manutentions et les chutes), ils restent la première cause d'accidents mortels (65 % des décès consécutifs à un accident du travail sont des accidents de la route).
La prévention routière n'est donc pas seulement un enjeu de société. C'est aussi un devoir pour les chefs...
Site :
http://www.labellifontaine.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / politique de prevention des accidents du travail / prevention routiere accident de la route / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Siel Bleu au Travail | Prévention santé
Accidents du travail, troubles musculo-squelettiques, maladies professionnelles, absentéisme, perte de motivation, perte d'efficacité... Nous avons des solutions à vous apporter !
Siel Bleu au Travail propose un parcours de...
Site :
http://sielbleuautravail.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
⭐Aide-mémoire BTP Prévention des accidents du travail et ...
3 AVIS AU LECTEUR Le secteur de la construction est l un des plus importants de notre activité économique mais, avec plus de 20 % des accidents du travail et des maladies professionnelles pour environ 7 % des effectifs, il reste un secteur à risque élevé. Tous les intervenants à l acte de construire sont concernés par la prévention des risques professionnels : maître d ouvrage, maître d...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail btp
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Réparation des ...
Les victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles ont droit :
à la prestation des soins que requiert leur état ;
à une indemnité journalière pour perte de salaires ;
lorsqu'il subsiste, après guérison, une incapacité de travail permanente, la prestation des appareils de prothèse ou d'orthopédie nécessaires, s'il y a lieu, et si l'incapacité le justifie, et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / affiche prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail
Les acteurs de la prévention et de la sécurité au travail
Réglementation Caces
Pour commencer l'année 2015 et parce que le CACES est avant tout une question de sécurité, nous avons choisi de faire un point sur les différents acteurs de la prévention et de la sécurité au travail, des acteurs interviennent dans l'entreprise et hors de l'entreprise : l'employeur, les instances représentatives du personnel (Comités d'entreprise, délégués du...
Site :
http://formation-caces.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
UPANDGO : Module pédagogique de prévention des accidents du travail pour CASINO EASYDIS
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
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Site :
http://www.youtube.com
Thèmes liés : video prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Prévention : Accidents de la main, les bons réflexes ...
0
Prévention : Accidents de la main, les bons réflexes !
Chaque année environ 600 000 accidents graves de la main surviennent en France. Seule une prise en charge spécialisée à la phase initiale, ce qui est loin d'être encore le cas, permettrait de diminuer les séquelles, et par là même le coût socio-économique de tels accidents.
Prévention : Accidents de la main, les bons...
Date: 2017-01-20 12:17:21
Site :
http://www.carevox.fr
Thèmes liés : prevention des accidents de la main / prevention des accidents du travail / association de prevention des accidents de la vie courante / prevention des accidents de la vie courante / comment eviter les accidents de la vie courante
Association d'assurance accident - Institutions publiques ...
Nos photos
A propos de Association d'assurance accident
L'Association d'assurance accident (AAA) est un établissement public chargé de la prévention et de l'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Créée par le législateur en 1901, elle est placée sous la tutelle du Ministère de la Sécurité sociale et est gérée par un comité directeur.
Les services...
Site :
https://www.editus.lu
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / affiche prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Accidents du travail et maladies professionnelles : haut ...
Accidents du travail et maladies professionnelles : haut risque dans le BTP
Une bonne politique de prévention des risques passe par une connaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le secteur du BTP est l'un des secteurs les plus exposés : voilà ce qui ressort du bilan 2008 des conditions de travail.
Mots clés de l'article : Arrêt de travail BTP | Santé des...
Site :
http://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail btp / politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Introduction - Mieux prévenir les accidents de trajet
Mieux prévenir les accidents de trajet
Un enjeu de santé au travail et de mobilité durable 9 octobre 2009, Paris
CNAMTS (Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés)
Compte-rendu effectué par le docteur Philippe DANJOU
Introduction
Le Comité de Pilotage pour la prévention du risque routier professionnel est...
Date: 2017-01-20 12:01:58
Site :
http://www.camip.info
Thèmes liés : prevenir les accidents routiers de trajet / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevenir les accidents de trajet / prevention des accidents de trajet / prevention des accidents du travail
Accidents du travail : le BTP reste un secteur à hauts ...
- Management SST / BTP - 28/03/2013 - Magali Rossignol
Selon les dernières statistiques publiées par la CNAM, le BTP reste un secteur critique en termes de risques professionnels, avec une augmentation de plus de 22% des accidents mortels entre 2010 et 2011.
Si le BTP ne représente que 8,6% des salariés en France, il occupe toujours la première place en termes d'accidents du travail : 17,3% des accidents avec arrêt et 26,1% des accidents mortels.
Malgré une légère diminution du nombre d'accidents du travail dans ce...
Site :
http://www.preventica.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail btp / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail
Métiers et activités - Santé au travail - Ministère du ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Métiers et activités
Métiers et activités
Cette rubrique met à disposition, sous forme de fiches synthétiques, des informations sur les métiers, les risques professionnels qu'ils peuvent induire et propose des mesures ou des outils pour agir en prévention.
Abattage et découpe de...
Date: 2017-01-20 11:33:05
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / principaux types d'accidents domestiques / les principales causes d'accidents domestiques / risques lies a la vie quotidienne / prevention des accidents du travail en entreprise
ATEQUACY - Gestion & prévention des risques professionnels
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Site :
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Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Prévention des accidents de la main | Chirurgie de la main ...
Prévention des accidents de la main
Prévention des accidents de la main sur France Info
La prévention des accidents est la meilleure façon d'éviter le handicap, la douleur, le coût, et les conséquences socioprofessionnelles des traumatismes de la main.
Malgré des progrès fantastiques, la chirurgie n'est toujours pas en mesure de restaurer une main parfaite après une blessure...
Site :
http://drdubertmainepaule.com
Thèmes liés : prevention des accidents de la main / prevention des accidents du travail / prevention des accidents
Prévenir les accidents de la vie courante - Autres
Prévenir les accidents de la vie courante
Publié par
Prévenir les accidents "de la vie courante"
FORUM
Le Livre bLanc, un an après...DOC
Actes du forum organisé le 16 juin 2009
Commission de la sécurité des consommateurs
par la Commission de la sécurité des consommateurs,www.securiteconso.org
l'Institut national de la consommation
Institut national de la consommation
et Macif...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : conditions generales garantie accident de la vie caisse d'epargne / prevention des risques de la vie courante / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante - 2008 / risques accidents de la vie courante
Accident de trajet - CHSCT PREFACE - Site CGT
Sur le parcours normal du salarié
Pour être considéré comme un accident professionnel, il faut que l'accident de trajet intervienne par le fait ou à l'occasion du travail. Il doit donc avoir lieu sur le parcours normal aller-retour effectué par le salarié.
Sont pris en considération :
- Le trajet entre le lieu de résidence du salarié (résidence principale ou autre lieu où la personne...
Date: 2017-01-12 08:51:52
Site :
https://sites.google.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents de trajet / prevention des accidents du travail
accident trajet domicile travail - prev2r.fr
Qui sont les victimes d'accident de trajet?
Le bilan de l'accidentalité 2015 publié par la Sécurité Routière, pour le trajet domicile travail, mentionne
13196 accidents sur le trajet domicile travail,
359 décès,(+11 décès par rapport à 2014)
3540 blessés hospitalisés.
Les accidents de trajet impliquent plus particulièrement les hommes : 77% des impliqués sont des hommes alors qu'ils...
Site :
http://prev2r.fr
Thèmes liés : prevention routiere accident de trajet / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents de trajet / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
Conditions de travail BTP | Pearltrees
Conditions de travail BTP
> Anaalexandre
Les précautions à prendre sur les chantiers en été / Actualité / Reportages. Même si, cette année, l'été tarde à s'installer sur la France, les températures peuvent augmenter brutalement dans les semaines qui viennent.
Or, en cas d'accident dû aux conditions climatiques, la responsabilité de l'entreprise peut être engagée en cas d'accident....
Site :
http://www.pearltrees.com
Thèmes liés : prevention des accidents du travail btp / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Quelles sont les conséquences pratiques pour l'employeur ...
1. 7. Quelles sont les conséquences pratiques pour l'employeur ?
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 instaure un système de « bonus-malus » (nouvelles grilles de tarification pour une meilleure prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles).
Concernant le malus, les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) pourront décider d'augmenter les...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail
La foire aux questions - Bilan social - Ministère des ...
Sous-indicateur 23.1 : rémunération moyenne (primes et indemnités comprises) homme/femme par filière, par catégorie et par quotité de temps de travail
Sous-indicateur 23.2 : taux d'agents à temps partiels homme/femme rapporté à l'ensemble des agents à temps partiel
***************************************
Questions générales
Q : L'obligation de produire le bilan social...
Date: 2017-01-20 12:30:59
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : nombre d'accident de la vie courante 2012 / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / politique de prevention des accidents du travail
55 % des accidents mortels du travail de salariés sont des ...
55 % des accidents mortels du travail de salariés sont des accidents de la route: Lancement d'un dispositif d'information et de communication
24 mai 2007
Les travaux menés depuis 2001 par le Comité de pilotage national pour la prévention du risque routier professionnel traduisent la volonté soutenue de la Sécurité routière et de ses partenaires de poursuivre son combat contre les...
Date: 2017-01-20 10:58:14
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / actions de prevention des accidents de la route / prevention des accidents routiers
Politique de prévention des accidents du travail - Sénat
Politique de prévention des accidents du travail
10e législature
Question écrite n° 04235 de M. Edouard Le Jeune (Finistère - UC)
publiée dans le JO Sénat du 30/12/1993 - page 2507
M. Edouard Le Jeune attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la formation...
Date: 2016-10-21 10:51:19
Site :
senat.fr
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail btp / prevention des accidents du travail en entreprise
Les accidents de la vie courante Attitude Prévention
Accident de la vie courante : définition
Un accident de la vie courante est un traumatisme non intentionnel subi par une personne, qui n'est ni un accident de la route, ni un accident du travail.
Les accidents de la vie courante concernent ainsi :
les accidents domestiques, survenant à la maison ou dans ses abords immédiats : jardin, cour, garage et autres dépendances
les accidents scolaires...
Site :
http://www.attitude-prevention.fr
Thèmes liés : accidents de la vie courante personnes agees / accidents de la vie courante chez les personnes agees / prevention des accidents de la vie courante / accidents de la vie courante / accidents de la vie
Centre de médecine du travail et de santé au travail : CIAMT
Le Ciamt (centre inter-entreprises et artisanal de santé au travail)
vous propose une équipe pluridisciplinaire au service de votre entreprise :
suivi médical des...
Site :
https://www.ciamt.org
Thèmes liés : prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Management de la santé et sécurité au travail : guide ...
Evaluer les risques professionnels
Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...
Site :
http://www.atousante.com
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La FNATH, les accidentés de la vie
La FNATH, les accidentés de la vie
Depuis 1921, la FNATH se charge d'accompagner moralement et juridiquement les personnes accidentées de la vie, invalides et handicapées afin de faire valoir leurs droits.
De la reconnaissance pour les mutilés de guerre et du travail
La Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH) a été créée en 1921 et est reconnue...
Site :
http://www.fnath.org
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