Articles sélectionnés pour le thème : politique de prevention des accidents du travail
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Prévention des accidents - eiffage.com
Santé et conditions de travail
Prévention des accidents
La prévention des accidents du travail est une constante de la politique de gestion du personnel de l'ensemble des branches d'Eiffage. Elle s'exprime par l'engagement de la direction générale du groupe. La charte des valeurs et finalités d'Eiffage indique que « le respect des règles d'hygiène et de sécurité constitue le socle d'une politique de prévention...
Site :
http://www.eiffage.com
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail / prevention des accidents
Accidents du travail - Service public fédéral Emploi ...
exception : un accident causant un dommage à des prothèses ou des appareils orthopédiques est également considéré comme un accident du travail sans qu'il doive être question de lésion;
un lien de cause à effet entre l'accident et la lésion;
l'accident doit avoir eu lieu pendant l'exécution du contrat de travail;
l'accident doit avoir eu lieu par le fait de l'exécution du...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail en entreprise / prevention des accidents du travail
Politique de prévention des accidents du travail - Sénat
Politique de prévention des accidents du travail
9e législature
Question écrite n° 07743 de M. Emmanuel Hamel (Rhône - RPR)
publiée dans le JO Sénat du 28/12/1989 - page 2164
M. Emmanuel Hamel appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la formation...
Date: 2016-10-21 10:31:06
Site :
senat.fr
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Statistiques sur les accidents du travail - Statistics ...
1.6 Liens externes
Principaux résultats statistiques
En 2012, un peu moins de 2,5 millions d'accidents du travail non mortels ayant occasionné au moins quatre jours civils d'absence ont été enregistrés dans l' UE-28 et le nombre d'accidents mortels s'est élevé à 3 515 (voir le tableau 1). Ces chiffres sont en forte baisse par rapport à l'année 2009, pendant laquelle environ...
Site :
http://ec.europa.eu
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Politique de prévention des accidents du travail - Sénat
Politique de prévention des accidents du travail
10e législature
Question écrite n° 04235 de M. Edouard Le Jeune (Finistère - UC)
publiée dans le JO Sénat du 30/12/1993 - page 2507
M. Edouard Le Jeune attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la formation...
Date: 2016-10-21 10:51:19
Site :
senat.fr
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Accidents du travail et maladies professionnelles : haut ...
Accidents du travail et maladies professionnelles : haut risque dans le BTP
Une bonne politique de prévention des risques passe par une connaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le secteur du BTP est l'un des secteurs les plus exposés : voilà ce qui ressort du bilan 2008 des conditions de travail.
Mots clés de l'article : Arrêt de travail BTP | Santé des...
Site :
http://www.editions-tissot.fr
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Les sous-déclarations d'accidents dans le BTP coûtent cher ...
Les sous-déclarations d'accidents dans le BTP coûtent cher à l'Etat
Spie Batignolles, pionnière du "zéro accident", dissimulerait des cas d'accidents du travail pour payer moins de cotisations à l'assurance-maladie.
Le Monde |
o Mis à jour le
14.06.2012 à 12h45
| Par Valentine Pasquesoone
Selon des témoignages diffusés jeudi 13 juin sur France Inter, l'entreprise de bâtiment et...
Date: 2016-11-15 09:40:13
Site :
http://www.lemonde.fr
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Accident du travail — Wikipédia
Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .
Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...
Date: 2017-01-16 11:15:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Accident du travail — Wikipédia
Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .
Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...
Date: 2017-01-20 06:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les politiques de sécurité au travail et de prévention des ...
Les politiques de sécurité au travail et de prévention des risques professionnels.
La sécurité du travail repose sur un système sociotechnique,
ensemble géré par des mesures de prévention des risques
collectives et individuelles plus ou moins développées,
destinées à protéger les travailleurs ...
Date: 2017-01-20 10:58:12
Site :
http://www.officiel-prevention.com
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LOI - WET
Début
Section Ire. - Champ d'application et définitions
Article 1 . Le présent arrêté s'applique aux employeurs et aux travailleurs, ainsi qu'aux personnes y assimilées, visés à l'article 2 de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.
Art. 2 . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° la loi : la...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Politique de prévention | Animateur prévention
C'est le point de départ avant toute autre chose.
La politique de prévention doit être clairement définie par l'autorité territoriale.
Elle devrait être matérialisée par une DÉCLARATION D'INTENTION diffusée à tous les agents de la collectivité.
Exemples de définition de politique de prévention
La politique de prévention, pierre angulaire de la démarche santé et sécurité au...
Date: 2017-01-20 11:03:51
Site :
http://animateurprevention.free.fr
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Le conseiller en prévention - Service public fédéral ...
Renseignements complémentaires
A. Fonction de conseiller en prévention
Un conseiller en prévention assiste l'employeur dans l'application des mesures visées à la loi sur le bien-être. Il a également une fonction de conseil à l'égard de l'employeur et des travailleurs.
Dans l'organigramme de l'entreprise, sa fonction est par conséquent une fonction de staff.
Les conseillers en...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
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Accidents Trajets Travail Entreprise Sécurité Routière
Car si les accidents de la route ne représentent que 5 % de l'ensemble des accidents du travail (derrière les manutentions et les chutes), ils restent la première cause d'accidents mortels (65 % des décès consécutifs à un accident du travail sont des accidents de la route).
La prévention routière n'est donc pas seulement un enjeu de société. C'est aussi un devoir pour les chefs...
Site :
http://www.labellifontaine.com
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Prévenir les accidents de la vie courante - Autres
Prévenir les accidents de la vie courante
Publié par
Prévenir les accidents "de la vie courante"
FORUM
Le Livre bLanc, un an après...DOC
Actes du forum organisé le 16 juin 2009
Commission de la sécurité des consommateurs
par la Commission de la sécurité des consommateurs,www.securiteconso.org
l'Institut national de la consommation
Institut national de la consommation
et Macif...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : conditions generales garantie accident de la vie caisse d'epargne / prevention des risques de la vie courante / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante / livre blanc prevenir les accidents de la vie courante - 2008 / risques accidents de la vie courante
Management de la santé et sécurité au travail : guide ...
Evaluer les risques professionnels
Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...
Site :
http://www.atousante.com
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Mieux prévenir les accidents de trajet : un enjeu de santé ...
Mieux prévenir les accidents de trajet : un enjeu de santé au travail et de mobilité durable
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06/10/2009 | Les accidents mortels routiers de trajet entre le domicile et le lieu de travail représentent plus du tiers des accidents mortels pris en charge par la Branche AT/MP de l'Assurance maladie et plus de 15 % des victimes de la route.
Le Comité de pilotage pour la prévention du risque routier professionnel a fait de la prévention du risque trajet une priorité de son programme d'action 2006-2009. C'est...
Date: 2017-01-20 12:29:50
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : prevention routiere accident de trajet / prevenir les accidents routiers de trajet / prevention des accidents de trajet / prevenir les accidents de trajet / politique de prevention des accidents du travail
La foire aux questions - Bilan social - Ministère des ...
Sous-indicateur 23.1 : rémunération moyenne (primes et indemnités comprises) homme/femme par filière, par catégorie et par quotité de temps de travail
Sous-indicateur 23.2 : taux d'agents à temps partiels homme/femme rapporté à l'ensemble des agents à temps partiel
***************************************
Questions générales
Q : L'obligation de produire le bilan social...
Date: 2017-01-20 12:30:59
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : nombre d'accident de la vie courante 2012 / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / politique de prevention des accidents du travail
Risque routier | FICHE PREVENTION
Risque routier
Les articles L4121-1 et suivants du Code du travail précisent les obligations de l'employeur en matière de santé et de sécurité.
Dans un contexte de judiciarisation de plus en plus important, l'entreprise doit mettre en place toutes les mesures nécessaires pour éviter l'altération physique et psychologique de ses salariés afin de répondre à son obligation de...
Date: 2017-01-20 12:12:25
Site :
http://www.sante-au-travail.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / politique de prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail / mesures de prevention des accidents de la route
Démarches- Outils - Comment agir ? - Ministère du Travail ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
La démarche de prévention
La méthodologie d'une démarche de prévention des risques psychosociaux se construit à partir d'étapes qui ont chacune leur importance et doivent être adaptées aux caractéristiques et à la taille de chaque...
Date: 2017-01-20 10:43:29
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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La FNATH, les accidentés de la vie
La FNATH, les accidentés de la vie
Depuis 1921, la FNATH se charge d'accompagner moralement et juridiquement les personnes accidentées de la vie, invalides et handicapées afin de faire valoir leurs droits.
De la reconnaissance pour les mutilés de guerre et du travail
La Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH) a été créée en 1921 et est reconnue...
Site :
http://www.fnath.org
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Secourisme.net - Pour un ministère de la Protection civile
Pour un ministère de la Protection civile
Dossier 1 : l'idée, les catastrophes, les fléaux permanents
Par Didier Burggraeve - 9 novembre 1982 - dernière mise à jour 4 mars 2012
Ce mémoire a été rédigé et diffusé en novembre 1982 auprès des autorités publiques de notre pays afin d'attirer l'attention sur l'intérêt de rassembler au sein d'une seule entité administrative,...
Site :
http://www.secourisme.net
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LOI - WET
Art. 11ter . (§ 1.)
Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.
Le motif,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise
Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise
Actualités
Accidents de trajet : la prévention routière en entreprise
Le Nouvel Economiste n°1713 - 26/08/2014
Dans un article Le Nouvel Economiste revient sur la prévention routière en milieu professionnel qui prend de l'ampleur ces dernières années face au nombre d'accidents de trajet survenus chaque année. Les accidents de...
Site :
http://www.observatoiresante.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : prevention routiere accident de trajet / prevention des accidents de trajet / prevenir les accidents de trajet / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail en entreprise
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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ameli.fr - Le risque routier
Le risque routier : mission ou trajet ?
Il est nécessaire dans un premier temps, de distinguer les accidents occasionnés lors d'une mission de ceux occasionnés lors du trajet.
Un accident de mission est un accident qui a lieu à l'occasion d'un déplacement nécessaire à l'exécution du travail. C'est un accident du travail (article L. 411-1 du Code de la Sécurité sociale). Dans un accident...
Site :
http://www.ameli.fr
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Sécurité, prévenir les accidents du travail
Offre Formation Offre Conseil Références Publications & blog Accueil / Qui sommes-nous ?
Sécurité, prévenir les accidents du travail
Comment diagnostiquer et prévenir les risques ? Comment accompagner les collaborateurs pour améliorer la sécurité au travail ? Comment identifier les freins aux politiques de sécurité ?
Notre offre d'accompagnement
Nous vous accompagnons pour construire, à partir d'un diagnostic , un plan d'actions qui aborde les trois niveaux de prévention.
Les trois niveaux de prévention :
prévention primaire : anticiper, identifier et traiter les causes
prévention...
Date: 2017-01-20 11:51:29
Site :
http://www.diagnose-tic.com
Thèmes liés : politique de prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail
Les conditions de travail du personnel soignant ...
Les mauvaises conditions de travail et la pénurie du personnel soignant génèrent des situations inacceptables pour les travailleurs et influencent directement la qualité des soins. Face aux défis d'aujourd'hui, il est urgent de mettre en action une véritable politique de santé en la matière.
Dans quelle mesure les conditions de travail influencent-elles une politique de santé en ...
Site :
http://www.maisonmedicale.org
Thèmes liés : fonds de prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail pdf
Accidents domestiques. Données | Education Santé
Initiatives
En Belgique
Une étude menée par le Réseau des médecins vigies vise à estimer le nombre d'accidents domestiques pour lesquels les patients ont consulté le médecin généraliste. Elle permet également de formuler, en fonction des circonstances de l'accident, des conclusions en matière de prévention pour les différents groupes d'âge.
En 1995, les accidents dont étaient...
Site :
http://educationsante.be
Thèmes liés : les accidents domestiques les plus frequents chez les personnes agees / prevention des accidents domestiques chez les personnes agees / causes des accidents domestiques chez les personnes agees / accidents de la vie courante chez les personnes agees / accidents domestiques chez les personnes agees
Arrêté du 04/08/06 portant règlement de la sécurité des ...
Arrêté du 04/08/06 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques
(JO n° 214 du 15 septembre 2006)
Texte abrogé à compter du 1er juillet 2014 par l'article 34 de l'article du 5 mars 2014 (JO n° 71 du 25 mars 2014).
NOR : INDI0608092A
Décret n° 2009-235 du 27 février 2009 (JO n° 50...
Date: 2017-01-20 11:47:49
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : risques d'accidents domestiques definition / quels sont les differents types d'accidents domestiques / nombre d'accident de la vie courante 2012 / nombre d'accidents domestiques en france en 2014 / nombre d'accidents domestiques en france en 2012
« Accompagnement, soins et services à la personne ...
Techniques professionnelles et technologie associée-animation-éducation à la santé
6. Conduites d'actions d'éducation à la santé, promotion de la santé
Évaluation
La sous-épreuve doit permettre de vérifier que le candidat est capable :
- de proposer des techniques ou outils pertinents pour analyser les besoins d'un public en matière d'éducation à la santé ;
- de retenir une...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : prevention des accidents du travail en entreprise / politique de prevention des accidents du travail
Sécurité en EPLE - esen.education.fr
12. Risques psychosociaux
B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE
Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
1. Les risques majeurs
Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : prevention des risques de la vie courante / prevention des accidents du travail pdf / formation prevention des accidents du travail / politique de prevention des accidents du travail
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : contrat accident de la vie caisse d'epargne / contrat garantie des accidents de la vie caisse d'epargne / resilier assurance garantie des accidents de la vie caisse d'epargne / assurance garantie des accidents de la vie caisse d'epargne / conditions generales garantie accident de la vie caisse d'epargne
Formation chutes des personnes âgées : prévention des ...
Chutes des personnes âgées : prévention des accidents D
Prévention des risques liés au domaine de la santé
Compétences visées
Prendre en charge et prévenir les risques de chutes chez les personnes âgées.
Objectifs, Contenus
Savoir reconnaître le risque de chutes chez les personnes âgées
Le vieillissement et ses conséquences.
Les facteurs intrinsèques : médicaments et/ou...
Site :
http://www.grieps.fr
Thèmes liés : chutes personnes agees statistiques / formation prevention des accidents du travail / prevention des accidents du travail et des maladies professionnelles / politique de prevention des accidents du travail
Mieux prévenir les accidents de trajet - Accueil - CAMIP.info
Mieux prévenir les accidents de trajet
Un enjeu de santé au travail et de mobilité durable 9 octobre 2009, Paris
CNAMTS (Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés)
Compte-rendu effectué par le docteur Philippe DANJOU
La politique de prévention du risque trajet dans les entreprises
Une centaine d'entreprises a réalisé des actions de prévention du risque trajet...
Site :
http://www.camip.info
Thèmes liés : prevenir les accidents routiers de trajet / prevenir les accidents de trajet / prevention des accidents de trajet / prevention des accidents du travail en entreprise / politique de prevention des accidents du travail
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